mentions légales

IDENTIFICATION DE L’EDITEUR


Le site Général du Bâtiment (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse internet generaldubatiment.fr est édité par la société Général du Bâtiment (ci-après "l'Éditeur"), au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé 108 Rue Sophie Germain 76190 Valliquerville.
SIRET : 529 173 767 000 45 RCS ROUEN  B 529 173 767
L’Éditeur peut être contacté à l’adresse mail : general.du.batiment@orange.fr

HEBERGEUR DU SITE INTERNET


Le site Général du Bâtiment est hébergé par Webflow,Inc., dont le siège social est situé 398 11th Street, 94103 San Francisco, États-Unis. L’hébergeur est joignable par mail à l’adresse suivante : contact@webflow.com.

Le site Général du Bâtiment à été réalisé par ARQO Agency, qui est joignable par mail à l’adresse suivante : arqoagency@gmail.com, et sur le site www.arqoagency.fr

COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES


L’utilisateur est informé que l'Éditeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles lors de la connexion au Site.

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE


Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES


Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur.L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.